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INFORMATIONS LÉGALES HÔPITAL AMÉRICAIN DE PARIS 63, boulevard Victor Hugo PROTECTION DES INFORMATIONS NOMINATIVES Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster. CONDITIONS D'UTILISATION CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ La responsabilité de l'Hôpital Américain de Paris ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Ce site est une œuvre de création, propriété exclusive de l'Hôpital Américain de Paris, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de l'Hôpital Américain de Paris issus de la législation susvisée. LIENS HYPERTEXTE La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l'Hôpital Américain de Paris, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'Hôpital Américain de Paris, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document. |
